FAQ

J’ai rien compris, le Saint-Domingue c’est quoi ?

Ah… euh et bah venez nous voir ! Tous les jeudis à 18h, apéro-info au bar du Glandasse. Comme ça vous saurez tout ;)

Et inscrivez vous à notre infolettre, vous serez tenu au courant des actualités et des prochains évènements.

C’est où ce projet ?

Comme son nom ne l’indique pas, ça se passe à Die, dans la Drôme. En plein centre-ville, dans la rue commerçante, au 44 rue Camille Buffardel, dans cet hôtel historique à la façade jaune et violette bien connue.

C’est pour y faire quoi ?

Récupérer le foncier collectivement pour éviter la création d’une friche. Transformer un hôtel désaffecté en logements accessibles et activités économiques et associatives.

Qui porte le projet ?

L’association Saint-Domingue a été créée par des citoyen.nes engagés et bénévoles. Cette association loi 1901 dispose d’une centaine d’adhérents qui souhaitent contribuer au projet, rejoignez nous !

Et au-delà de nos adhérents, nous sommes soutenus par plein de monde : la ville de Die, la communauté de communes du diois, des commerçants, des associations, des entreprises et des artisans… d’ailleurs nous allons bientôt faire une page pour remercier nos soutiens et on compte sur vous pour allonger la liste.

Quel statut juridique pour l’achat de l’hôtel ?

Nous avons créé une association de préfiguration pour avancer plus vite. Nous sommes en réflexion pour déterminer le meilleur outil juridique pour l’acquisition de l’hôtel et pour le portage du projet de réhabilitation. A ce jour, nous nous orientons vers une SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) et sommes notamment accompagnés par l’UR SCOP.

Le choix final sera décidé en Assemblée Générale Extraordinaire avec tous les adhérents.

Que devient mon argent ?

Il permet deux choses :

• acheter le bâtiment et payer les frais qui vont avec (études, frais de notaire…)
• financer 2 années expérimentation et de montage de projet

Quelle différence entre dons et apports associatifs ?

Les dons nous permettent d’acheter le bâtiment à moindre coût, et ainsi diminuer la pression sur le modèle économique final. Ils peuvent être défiscalisés en passant par HelloAsso et Graines de moutarde (qui nous reversent 100 % de vos dons).

L’apport associatif est une sorte de prêt à taux 0. Vous financez directement le projet en évitant le recours à des organismes prêteurs et vous devenez sociétaires, vous faîtes partie de l’aventure en devenant sociétaire ! Il sera transformé en parts sociales à la transformation de l’association en SCIC.

Vous pouvez trouvez la convention d’apport associatif ici.

Les apports associatifs seront transformés en parts sociales, mais avec quelles conditions ?

Comme un prêt à taux 0, vous nous prêtez de l’argent que l’on s’engage à vous rendre dans les 5 ans à la partir de la date où vous effectuez votre demande de remboursement (cadre légal des SCIC).

Les parts sociales de la future SCIC ne sont pas rémunérées. A titre de comparaison avec le livret A, sur 500€ de parts sociales, le manque à gagner des intérêts représente 7,5€/an. Considérez ça comme un soutien ;)

Les sommes prêtées sont considérées bloquées pendant au moins 5 ans, mais 2 choses à savoir :

• plus vous nous les laissez longtemps plus on a de la souplesse dans notre modèle économique
• on essaiera de raccourcir ce délai de 5 ans en constituant une trésorerie pour le roulement des sociétaires

Si un sociétaire décède, qu’est ce qu’il se passe pour son argent ?

Les parts sont transférées aux héritiers qui peuvent demander leur agrément pour rester coopérateur. Sinon, les parts sont remboursées dans un délai maximum de cinq ans.

Et si on n’arrive pas à atteindre la somme pour acheter l’hôtel ?

Honnêtement, vu l’engouement et les sommes déjà récoltées, on est certains d’y arriver ! Si vraiment il y avait un problème, nous vous proposerons deux possibilités : le remboursement de vos parts ou les orienter vers l’achat d’un autre bâtiment, car vous pouvez en être sûrs on ne restera pas sur un échec.

L’expérimentation dont vous parlez, c’est quoi ?

C’est la partie inhabituelle de notre projet, bien que de plus en plus courante en France. On construit le projet en avançant, avec beaucoup d’inconnues mais en sécurisant chaque étape. Ça s’appelle l’urbanisme transitoire. On se donne un temps, ici 2 ans, pour construire le projet avec les porteurs de projet, tester le modèle économique et l’ajuster à la réalité du territoire.

Concrètement, à partir du moment où on a acheté tous ensemble de le Saint-Domingue, le bâtiment est à nous ! On fait quelques travaux pour garantir la sécurité des occupants et on ouvre les portes…

Tout est possible et on peut déjà vous dire qu’on va y organiser une grande brocante et une belle exposition sur l’histoire du Saint-Domingue, mais ça c’est que le début, le reste ça dépend de vous !

Pour vous donner un exemple, un petit podcast de 15 minutes qui raconte une démarche similaire à Roubaix : podcast Radiofrance : réutiliser les bâtiments vides

Et où peut-on trouver les documents du projet ?

On vous met au fur et à mesure tous les documents sur notre répertoire partagé. Vous y trouverez entre autres:

• Les statuts de l’association
• La convention d’apports associatifs
• Et la présentation de notre première réunion publique